Déposée le 27 décembre 1988 par la Société Anonyme (SA) JEDAC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « JEDAC »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) JEDAC domicilié(e) La Baloudière,54720 CUTRY (dossier no 2388788) - 54720 - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 688 536 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 22 rue du Général Foy,75008 PARIS (dossier no 2388788) - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque JEDAC est expirée depuis le 27 décembre 2018.
JEDAC a également déposé les autres marques suivantes : ECOPANNEL
JEDAC Société Anonyme - La Baloudière,54720 CUTRY (dossier no 2388788) - 54720 - France - SIREN 351688536
CABINET BOETTCHER - 22 rue du Général Foy,75008 PARIS (dossier no 2388788) - 75008 - France
Renouvellement sans limitation le 31 octobre 2008 n°2388788 - Publication au BOPI 2008-10-31
Renouvellement sans limitation n°2128606 - Publication au BOPI 1998-48
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-23
Inscription le 8 octobre 1998 - Transmission totale de propriété n°263936 - Publication au BOPI 1998-10-08
Appareils et installations électriques pour chauffage de fluides et régulation de leur température.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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